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Règlement intérieur

Le présent règlement intérieur précise les conditions générales de fonctionnement de l’Association Ateliers ARC en CIEL 12.

Créée en 1981, l’Association a pour but de favoriser l’épanouissement physique et culturel de ses membres, en les amenant, par la prise de conscience de leurs multiples moyens d’expression dans un esprit d’éducation, d’éveil et d’ouverture.

Elle est agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports en tant qu’Association d’Education Populaire.

Sont membres actifs de l’Association les adhérents à jour de leurs cotisations.

Le paiement de cette cotisation ouvre droit au vote en Assemblée Générale et à la participation aux ateliers de l’Association.

Chaque adhérent a la faculté d’inscrire aux Ateliers les enfants mineurs à sa charge.

L’adhésion et les frais de participation sont payables intégralement en début d’année.

Par exception les frais de participations peuvent être payés trimestriellement. Ils sont payables la première semaine de chaque trimestre. Dans ce cas le participant est tenu d’acquitter un acompte non remboursable, à valoir sur l’intégralité des sommes dues.

Les règlements trimestriels ne sont pas notifiés par courrier.

Tout trimestre entamé est dû.

L’adhésion et les acomptes ne sont en aucun cas remboursables.

Toute demande de remboursement s’effectuera sur présentation d’un justificatif médical, ou de déménagement. Ce remboursement sera calculé à la date de présentation du justificatif au prorata temporis des séances non effectuées. Aucun remboursement partiel (arrêt momentané de l’activité) ne sera possible.

Le paiement en début d’année des frais de participation aux ateliers, ouvre droit à une réduction de 20%.

Il est par ailleurs pratiqué une réduction de 10% sur le tarif au trimestre, à partir de la 2° personne d’une même famille ou de la 2° activité d’un même adhérent.

Lors de votre inscription aux ateliers Arc en Ciel, vous acceptez que votre image ou celle de votre enfant (prises lors des ateliers ou des fêtes organisées par la structure) soient utilisées sur les supports de communication numérique et/ou audiovisuelle et/ou papier des Ateliers Arc en Ciel 12, dans le cadre des publications internes et externes, à titre gratuit. Sur simple demande écrite, tout participant peut demander à ce que son image ne soit pas ou plus utilisée.

Les Ateliers sont fermés pendant les vacances scolaires et à l’occasion des fêtes légales.

Il est conseillé de réserver sa place au mois de juin précédent le début de l’année scolaire en réglant le montant de la pré inscription.

Cette réservation est valable jusqu’à la fin de la période d’inscription. Passée cette date, l’Association disposera de la place réservée.

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Association Ateliers ARC en CIEL 12

101 rue de Reuilly – PARIS 12°

Tel : 01 43 40 27 59 – E-mail : aec12@free.fr et site : http://arcenciel12.com

Adresse

Association Ateliers ARC en CIEL 12
101 rue de Reuilly – 75012 PARIS
Tel : 01 43 40 27 59

Accès

Métro : Montgallet, Daumesnil, Nation ou Reuilly Diderot
Bus : 46, arrêt Montgallet

Horaires

Mardi : 9h30 – 20h
Mercredi : 9h30 – 12h15 & 13h15 – 20h
Jeudi : 14h – 20h
Fermés pendant les vacances scolaires

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